Le Randonn'eure
20 rue du manoir – 27 490 Autheuil Authouillet
Tél : +33 (0)2 32 35 16 46
Fax : +33 (0)6 74 99 53 68
Société : Le Randonn'eure
Siège social : 20 rue du manoir – 27 490 Autheuil-Authouillet
Courriel : contact@lerandonneure.com
Numéro d'identification
TVA : FR.. ... ... ...
SIRET : ..............
Création du site : Agence de Communication Efficience
Site hébergé
par:
Conditions générales
d'utilisation :
L'utilisation de ce site est régie par les termes et conditions
générales d'utilisation détaillés ci-dessous.
Tout utilisateur reconnaît en avoir pris connaissance et les
accepter. Le Randonn'eure se réserve la possibilité
de modifier à tout moment et sans préavis l'accès
à ce site ainsi que les termes des conditions générales.
1. Propriété
intellectuelle
1.1 Le site dans son ensemble, et notamment les données qui
y figurent telles que marques, logos, photographies et graphismes
sont protégés par la loi, notamment par les dispositions
du Code de la propriété intellectuelle, les lois sur
la concurrence déloyale et les marques déposées.
1.2 Le site et les informations qui y figurent sont destinés
à l’usage personnel de l’utilisateur et ne peuvent
être reproduits ou utilisés en tout ou partie pour servir
à la création d’œuvres dérivées.
1.3 Est toutefois autorisé :
- La reproduction partielle ou totale des textes après demande
et autorisation préalable de la société EFFICIENCE.
Les photographies, textes et graphismes présents sur le site
internet pourront être utilisés sur tout support permettant
la présentation ou la promotion exclusive du Randonn'eure.
1.4 N'est sont pas autorisée :
- La reproduction ou l'utilisation, en tout ou en partie, des documents,
photographies ou graphismes présents sur le site dans le cadre
de la création d'oeuvre dérivées, que celles-ci
soient de nature commerciale ou non, en dehors de la promotion directe
des produits objet du site telle que définie au point 1.3.
1.5 Toute utilisation ou reproduction, en tout ou en partie, des documents,
photographies ou graphismes présents sur le site, en dehors
du cadre de la promotion directe des produits telle que définie
au point 1.3, doit faire l'objet d'une demande préalable auprès
du Randonn'eure.
1.6 Le non-respect de ces conditions constitue une contrefaçon
pouvant engager la responsabilité civile et pénale du
contrefacteur.
2. Utilisation du
site
2.1 Malgré tous les soins apportés à la réalisation
de ce site et à son actualisation régulière,
Efficience et Le Randonn'eure ne peuvent garantir la
compatibilité parfaite du site à un usage spécifique,
que le site soit exhaustif et dépourvu de toute erreur.
2.3 L’utilisateur est seul responsable pour tout dommage subi
par son ordinateur ou toute perte de données consécutifs
à la consultation du site. Efficience et Le Randonn'eure ne pourront en aucun cas être responsables en cas de
dommages directs et/ou indirects résultant de l’utilisation
de ce site ou de l’impossibilité d’y accéder.
3. Protection de la
vie privée
3.1 Aucun 'cookie' n'est stocké sur l'ordinateur des visiteurs
pour conserver une trace de leur visite lors de la navigation sur
le site. Les données stockées par les serveurs dans
leurs journaux de connection (logs) se limitent au numéro d'IP
et ne sont donc pas directement nominatives.
Le visiteur peut être amené à communiquer volontairement
des données personnelles en utilisant les formulaires de contact
prévus ou en écrivant directement à une adresse
électronique mentionnée sur le site.
Les informations éventuellement fournies par les visiteurs
ne seront pas transmises à des tiers.
Selon la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, tout
visiteur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification
et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce
droit, veuillez adresser votre demande par voie postale à :
Le Randonn'eure - 20 rue du manoir – 27 490 Autheuil-Authouillet